Accueil > Comptes-rendus des Conseils Municipaux Comptes-rendus des Conseils Municipaux Retrouvez et téléchargez les comptes-rendus des Conseils Municipaux de la commune. 47/2025- Objet : fixation du coût moyen de fonctionnement d’un élève scolarisé dans les écoles publiques communales et modalités de participation financière pour les élèves scolarisés dans une école privée sous contrat d’association Télécharger 48/2025 : choix des entreprises pour les lots 3 et 4 du marché de travaux de réhabilitation de 3 maisons d’habitation, maisons « Nègre et Solignac » et transformation en 4 logements Télécharger 49/2025- Délibération portant sur le recrutement d’un apprenti Télécharger 50/2025 – Délibération portant sur la création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet Télécharger PV- Conseil Municipal du 22 mai 2025 Télécharger PV Conseil municipal 10 avril 2025 Télécharger Délibération 40/2025 – Subventions aux associations 2025- complément Télécharger délibération 39/2025 – Cession gratuite à la commune de la parcelle cadastrée B n°1441 d’une contenance de 00a07ca Télécharger Délibération 38/2025 – Tarif de l’eau pluviale Télécharger Délibération_37_2025 – Déclassement d’une portion de 30 m2 d’un délaissé du chemin communal – régularisation de l’entrée de la parcelle de Monsieur GIBELIN Sébastien Télécharger Déliberation 36_2025_Convention de servitude Enedis Télécharger Délibération 29 – Subvention au budget du centre communal d’action sociale (CCAS) pour 2025 Télécharger « Précédent 1 … 11 12 13 14 15 … 25 Suivant »
