Accueil > Comptes-rendus des Conseils Municipaux Comptes-rendus des Conseils Municipaux Retrouvez et téléchargez les comptes-rendus des Conseils Municipaux de la commune. 22/2026 – Election du maire Télécharger 21/2026 -Installation du conseil municipal Télécharger 12/2026 – Subventions aux associations 2026 Télécharger 20/2026 – objet: création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps complet pour un accroissement temporaire d’activités Télécharger 19/2026- Objet: création/suppression d’un emploi permanent à temps non complet Télécharger 18/2026 – objet: création/suppression d’un emploi permanent à temps non complet Télécharger 17/2026 – Détermination des taux de promotion relatifs aux avancements de grade pour 2026 Télécharger 16/2026 – Convention d’adhésion « conseil et ingénierie en prévention » Télécharger 15/2026 – Régularisation foncière section ZH34, Baraquette du Monastier Télécharger 14/2026 – convention de servitude sur la parcelle communale cadastrée B671 Télécharger 13/2026 – Délibération portant sur les attributions de compensation – révision libre Télécharger 11/2026 – Délibération portant sur l’achat d’ordinateurs pour les enfants des écoles publiques Télécharger « Précédent 1 … 6 7 8 9 10 … 24 Suivant »
