Accueil > Comptes-rendus des Conseils Municipaux Comptes-rendus des Conseils Municipaux Retrouvez et téléchargez les comptes-rendus des Conseils Municipaux de la commune. 18/2026 – objet: création/suppression d’un emploi permanent à temps non complet Télécharger 17/2026 – Détermination des taux de promotion relatifs aux avancements de grade pour 2026 Télécharger 16/2026 – Convention d’adhésion « conseil et ingénierie en prévention » Télécharger 15/2026 – Régularisation foncière section ZH34, Baraquette du Monastier Télécharger 14/2026 – convention de servitude sur la parcelle communale cadastrée B671 Télécharger 13/2026 – Délibération portant sur les attributions de compensation – révision libre Télécharger 11/2026 – Délibération portant sur l’achat d’ordinateurs pour les enfants des écoles publiques Télécharger 10/2026 – objet: autorisation de travaux d’installation de systèmes de chauffage dans les deux boutiques du Monastier Télécharger PV du conseil municipal du 22 janvier 2026 Télécharger 09/2026 – Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes Télécharger 08/2026 -INVESTISSEMENT 2026 : autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses Télécharger 07/2026 – Participation des communes aux transports scolaires- Année 2024/2025 Télécharger « Précédent 1 2 3 4 5 6 … 19 Suivant »
