Accueil > Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Retrouvez et téléchargez les comptes-rendus des Conseils Municipaux de la commune.

69/2025 – Délibération – rapport de la CLECT – réévaluation des charges de voirie

68/2025 -Délibération portant sur l’achat de matériel d’occasion

67/2025 : Choix de l’entreprise pour la fourniture et pose de la signalétique

66/2025 – Délibération portant sur la suppression d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe

65/2025 – Délibération portant modification de la durée hebdomadaire de travail de l’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles principal de 2ème classe de l’école Marceau Crespin à Chirac

64/2025 – Délibération portant modification de la durée hebdomadaire de travail de l’Agent Territorial Spécialisé principal de 2ème classe de l’école Claude Erignac

63/2025 – Délibération portant modification de la durée hebdomadaire de service d’un Emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet (CREATION ET SUPPRESSION)

62/2025 – Délibération portant modification de la durée hebdomadaire de service d’un Emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet (CREATION ET SUPPRESSION)

62/2025 – Délibération portant sur l’adoption des lignes Directrices de Gestion

61/2025 – Délibération portant sur l’adoption du règlement RH de la mairie de Bourgs sur Colagne

60/2025 – Délibération fixant les modalités de mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire PREVOYANCE des agents dans le cadre de l’accord collectif local

59/2025 – Délibération portant sur l’approbation de la modification des Statuts du SDEE