Accueil > Comptes-rendus des Conseils Municipaux Comptes-rendus des Conseils Municipaux Retrouvez et téléchargez les comptes-rendus des Conseils Municipaux de la commune. Procés-verbal du Conseil Municiapal du 09 juillet 2026 Télécharger 100/2026 – Objet : Création d’un carré commun au cimetière communal du Monastier pour l’inhumation des personnes décédées sans ressources et sans famille Télécharger 99/2026 – Objet : Fixation du taux de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) pour l’année 2027 Télécharger 98/2026 – DELIBERATION instituant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) Télécharger 97/2026 – Objet : Adoption d’une charte sur l’utilisation de l’Intelligence Artificielle en Mairie Télécharger 96/2026 – Objet : Suppression d’un emploi d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet Télécharger 95/2026 – Objet : Suppression d’un emploi d’adjoint technique principal de 1ère classe et modification du tableau des effectifs Télécharger 94/2026 – Objet : Suppression d’un emploi d’adjoint technique principal de 1ère classe et modification du tableau des effectifs Télécharger 93/2026 – Objet : Suppression d’un emploi d’adjoint technique principal de 1ère classe et modification du tableau des effectifs Télécharger 92/2026 – Délibération portant fin de contrat pour accroissement temporaire d’activité à l’issue de la période d’essai Télécharger 91/2026 – OBJET : création d’un emploi non permanent d’adjoint technique à temps complet pour un accroissement temporaire d’activités Télécharger 90/2026 – Délibération portant sur la création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps complet Télécharger 1 2 3 … 24 Suivant »
