Accueil > Comptes-rendus des Conseils Municipaux Comptes-rendus des Conseils Municipaux Retrouvez et téléchargez les comptes-rendus des Conseils Municipaux de la commune. 99/2026 – Objet : Fixation du taux de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) pour l’année 2027 Télécharger 98/2026 – DELIBERATION instituant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) Télécharger 97/2026 – Objet : Adoption d’une charte sur l’utilisation de l’Intelligence Artificielle en Mairie Télécharger 96/2026 – Objet : Suppression d’un emploi d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet Télécharger 95/2026 – Objet : Suppression d’un emploi d’adjoint technique principal de 1ère classe et modification du tableau des effectifs Télécharger 94/2026 – Objet : Suppression d’un emploi d’adjoint technique principal de 1ère classe et modification du tableau des effectifs Télécharger 93/2026 – Objet : Suppression d’un emploi d’adjoint technique principal de 1ère classe et modification du tableau des effectifs Télécharger 92/2026 – Délibération portant fin de contrat pour accroissement temporaire d’activité à l’issue de la période d’essai Télécharger 91/2026 – OBJET : création d’un emploi non permanent d’adjoint technique à temps complet pour un accroissement temporaire d’activités Télécharger 90/2026 – Délibération portant sur la création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps complet Télécharger 89/2026 – OBJET : Convention tripartite entre la Commune de Bourgs sur Colagne l’association « Bouge Ton Coq » et l’association Notre épice’rit » dans le cadre de l’opération nationale « Clap Théâtre » et octroi d’une subvention Télécharger 88/2026 – Participation communale à l’acquisition de matériel de sonorisation pour le foyer rural du Monastier Télécharger « Précédent 1 2 3 4 … 25 Suivant »
