Accueil > Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Retrouvez et téléchargez les comptes-rendus des Conseils Municipaux de la commune.

79/2026 – Participation de la Commune aux projets artistiques, culturels et sportifs initiés par les écoles publiques de la commune – 2026/2027

78/2026- Objet : fixation du coût moyen de fonctionnement d’un élève scolarisé dans les écoles publiques communales et modalités de participation financière pour les élèves scolarisés dans une école privée sous contrat d’association

77/2026 – Délibération portant sur la remise en état de la voirie de la Place du Truel

76/2026 – Délibération portant sur la réalisation d’un réseau pluvial sur le bas de la route de la Fontaine

69/2026 – Approbation des travaux dans le cadre des amendes de police

PV du conseil municipal du 23 avril 2026

74/2026 – Délibération portant sur la création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet

73/2026 – Délibération portant sur la création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps complet

72/2026 – Création de 3 postes permanents d’agent de maitrise à temps complet- Annule et remplace la délibération 58/2026 du 23 avril 2026

71/2026 – Adoption des règlements des services periscolaires

70/2026 – Subvention aux associations – complément

67/2026 – Régularisation foncière- Délimitation de propriété- acquisition à titre gratuit d’une emprise de 6ca et incorporation dans le domaine public communal