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Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Retrouvez et téléchargez les comptes-rendus des Conseils Municipaux de la commune.

66/2025 – Délibération portant sur la suppression d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe

65/2025 – Délibération portant modification de la durée hebdomadaire de travail de l’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles principal de 2ème classe de l’école Marceau Crespin à Chirac

64/2025 – Délibération portant modification de la durée hebdomadaire de travail de l’Agent Territorial Spécialisé principal de 2ème classe de l’école Claude Erignac

63/2025 – Délibération portant modification de la durée hebdomadaire de service d’un Emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet (CREATION ET SUPPRESSION)

62/2025 – Délibération portant modification de la durée hebdomadaire de service d’un Emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet (CREATION ET SUPPRESSION)

62/2025 – Délibération portant sur l’adoption des lignes Directrices de Gestion

61/2025 – Délibération portant sur l’adoption du règlement RH de la mairie de Bourgs sur Colagne

60/2025 – Délibération fixant les modalités de mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire PREVOYANCE des agents dans le cadre de l’accord collectif local

59/2025 – Délibération portant sur l’approbation de la modification des Statuts du SDEE

58/2025 – Vente amiable de la parcelle B 1460 entrée du Monastier – Annule et remplace la délibération N°17/2025 du 10 avril 2025

57/2025 – Délibération portant sur la rétrocession à la commune des parcelles 049 G1726 et 1727 du lotissement privé CARI situé rue des Eschampets – Chirac

51/2025 – Cession à M GIBELIN Sébastien d’une parcelle de 30