Accueil > Comptes-rendus des Conseils Municipaux Comptes-rendus des Conseils Municipaux Retrouvez et téléchargez les comptes-rendus des Conseils Municipaux de la commune. Délibération 105 – Enfouissement des réseaux au hameau du Ségala Télécharger Délibération 104 – Enfouissement des réseaux au hameau d’Alteyrac Télécharger Délibération 103 – Prise en charge des frais de déplacements professionnels Télécharger Délibération 102 – Création d’emploi permanent d’adjoint administratif et d’adjoint technique Télécharger Délibération 101 – Modalités de mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire FRAIS DE SANTÉ des agents Télécharger Délibération 100 – Désignation du référent déontologue Télécharger Délibération 99 – Désignation d’un délégué au syndicat mixte de l’école départementale de musique de la Lozère Télécharger Délibération 98 – DM2 au budget principal de la Commune Télécharger Délibération 97 – Participation des communes aux transports scolaires Télécharger Délibération 96 – Tarifs des gîtes Télécharger Délibération 95 – Tarifs communaux 2025 Télécharger Délibération 94 – Attributions de compensation – révision suite à la perte de bases Télécharger « Précédent 1 … 3 4 5 6 7 … 14 Suivant »
