Aller au contenu
Mairie de Bourgs sur Colagne en Lozère
MENUMENU
  • Votre commune
        • Bourgs-sur-Colagne
          • Le Mot du Maire
          • Intercommunalité
          • Contactez nous
        • Découvrir la commune
          • Parcours photo
          • Bourgs-sur-Colagne en image
          • Les villages & hameaux
          • Les entreprises
  • Votre Mairie
        • Vie municipale
          • L'Equipe Municipale
          • Comptes-rendus des Conseils
        • Vos services
          • Marchés publics
          • Documents à télécharger
          • Signaler un problème
          • Boîte à idée
        • Service d'Alertes
  • Vos démarches
        • Service-Public.fr
          • Je suis un particulier
          • Je suis un professionnel
          • Je suis une association
        • Mairie Pratique
          • Dispositif d'information et d'alerte
          • Consultation Citoyenne
          • Saisine électronique
          • Numéros utiles
          • Petites annonces
        • Ecole
          • Installer eTicket
          • eTicket Portail Famille
  • Vos loisirs
        • Associations & services
          • Les associations
          • Terrain de padel
          • Réservation de salle
        • Agenda
          • Tous les évènements
        • Salles municipales
          • Salle Colucci
          • Salle du temps libre
          • Salle René GROUSSET
          • Salle des associations
          • Musée St Jean
          • Salle du conseil municipal

Accueil > Mes démarches administratives > Je suis un particulier

Mes démarches : Je suis un particulier

Retrouvez toutes vos démarches en ligne.

logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Travail - Formation  > Représentation du personnel dans l'entreprise

Dossier

Représentation du personnel dans l'entreprise

Vérifié le 30/06/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Comité social et économique (CSE)
  • Délégué syndical
  • Représentant de la section syndicale (RSS)

Questions ? Réponses !

  • Comment se déroulent les réunions du CSE ?

  • En quoi consiste le droit d'alerte du CSE ?

  • Quels sont les moyens d'action du CSE ?

  • Qu'est-ce que la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) ?

  • Syndicat dans l'entreprise : quelles sont les règles ?

  • Qu'est-ce qu'un syndicat représentatif dans l'entreprise ?

  • Qu'est-ce qu'une section syndicale ?

  • Le délégué du personnel (DP) existe-t-il toujours ?

  • Le CHSCT existe-t-il toujours ?

  • Le comité d'entreprise (CE) existe-t-il toujours ?

  • L'instance unique des représentants du personnel (IRP) existe-t-elle toujours ?

  • La délégation unique du personnel (DUP) existe-t-elle toujours ?

  • CSE : quand l'employeur doit-il organiser des élections partielles ?

Et aussi

  • Obligations de l'employeur

    Ressources humaines

© Direction de l'information légale et administrative

Agenda

Actualités

Comptes rendus

N° utiles

Contactez nous

Restons en contact

Mairie de Bourgs-sur-Colagne
26 avenue de la République
48 100 Bourgs-sur-Colagne

Horaires d'ouverture
Du lundi au jeudi : 10h00 - 12h00 et 14h00 - 16h00
Du vendredi au samedi : 10h00 - 12h00

Tél. 04 66 32 72 17 Fax. 04 66 32 75 60

Mairie de Chirac
Rue du Rieu
48100 Chirac

Horaires d'ouverture
Du lundi au vendredi : 08h30 - 12h00 et 13h30 - 17h30
 

Tél. 04 66 32 70 06

A portée de clic

Préfecture de Lozère

Préfecture de Lozère

Département de la Lozère

Département de la Lozère

Communauté de communes du Gévaudan

Communauté de communes du Gévaudan

Région Occitanie

Région Occitanie

[wpc-weather id="1259"/]
Faire défiler vers le haut