Accueil > Comptes-rendus des Conseils Municipaux Comptes-rendus des Conseils Municipaux Retrouvez et téléchargez les comptes-rendus des Conseils Municipaux de la commune. délibération 39/2025 – Cession gratuite à la commune de la parcelle cadastrée B n°1441 d’une contenance de 00a07ca Télécharger Délibération 38/2025 – Tarif de l’eau pluviale Télécharger Délibération_37_2025 – Déclassement d’une portion de 30 m2 d’un délaissé du chemin communal – régularisation de l’entrée de la parcelle de Monsieur GIBELIN Sébastien Télécharger Déliberation 36_2025_Convention de servitude Enedis Télécharger Délibération 29 – Subvention au budget du centre communal d’action sociale (CCAS) pour 2025 Télécharger Délibération 28 – Vote du budget primitif commune 2025 Télécharger Délibération 27 – Vote des taux des taxes locales 2025 Télécharger Délibération 26 – Vote de l’affectation de résultat 2024 – Budget principal de la commune Télécharger Délibération 25 – Approbation du compte financier unique (CFU) de 2024 Télécharger Délibération 24 – Création d’un emploi non permanent Télécharger Délibération 23 – Subventions aux associations 2025 – complément Télécharger Délibération 22 – Tarifs des columbariums de la commune Télécharger « Précédent 1 2 3 4 5 … 14 Suivant »
