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Comptes-rendus des Conseils Municipaux

Retrouvez et téléchargez les comptes-rendus des Conseils Municipaux de la commune.

61/2025 – Délibération portant sur l’adoption du règlement RH de la mairie de Bourgs sur Colagne

60/2025 – Délibération fixant les modalités de mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire PREVOYANCE des agents dans le cadre de l’accord collectif local

59/2025 – Délibération portant sur l’approbation de la modification des Statuts du SDEE

58/2025 – Vente amiable de la parcelle B 1460 entrée du Monastier – Annule et remplace la délibération N°17/2025 du 10 avril 2025

57/2025 – Délibération portant sur la rétrocession à la commune des parcelles 049 G1726 et 1727 du lotissement privé CARI situé rue des Eschampets – Chirac

51/2025 – Cession à M GIBELIN Sébastien d’une parcelle de 30

52/2025 – Réfection des chemins communaux

53/2025 – Choix de l’entreprise pour l’installation de panneaux d’information à Chirac et au Monastier

54/2025 -Avis sur le lancement d’une étude d’un projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) des monuments

55/2025 – Participation de la Commune aux projets artistiques, culturels et sportifs initiés par les écoles publiques de la commune – 2024/2025 et 2025/2026

56/2025 : DM1 au budget principal de la Commune

47/2025- Objet : fixation du coût moyen de fonctionnement d’un élève scolarisé dans les écoles publiques communales et modalités de participation financière pour les élèves scolarisés dans une école privée sous contrat d’association